Outils et modèles
Contrats-types, spécifications, dossiers d’appels d’offres...
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Image d’une borne fontaine
Description d'une borne fontaine : ce sont des lieux de desserte des services publics marchands de l’eau potable.
- Modèle d’une superstructure L'ensemble d'une margelle : les deux dalles de service; la rigole; la rampe; et le puits perdu.
- Exécution des bornes fontaines, la fondation des châteaux d’eau et le réseau Normes d'exécution et points à vérifier.
- Dossiers d’appels d’offres Exemples de dossiers d'appels d'offres pour la maîtrise d'œuvre et la réalisation de forages et latrines.
- Fiche de suivi mensuel du service public de l’eau par la commune Fiche-type.
- Constitution d’une Unité de gestion du service public de l’eau Modèles de statuts, de règlement intérieur, de procès verbal d’Assemblée générale constitutive, de procès verbal de nomination du président et du trésorier.
- Contrat de délégation de gestion du service public de l’eau entre une commune et une UGSPE Contrat-type entre une commune et une Unité de gestion du service public de l'eau.
- Exemple d’évaluation d’une UGSPE Fiche d'évaluation d'une Unité de gestion du service public de l'eau
- Maintenance des systèmes d’alimentation en eau potable Agrément d’un opérateur de maintenance par le SNAPE.
- Modèle de borne-fontaine Schémas-types des bornes-fontaines.
- Spécifications techniques relatives aux ouvrages d’exhaure et de desserte en milieu rural et semi-urbain Snape, 2012.